Last update: June 13, 2018

Règlement  intérieur  L’Usine  by  CBo Territoria

Le respect du présent règlement intérieur s’impose à tous les occupants du site « L’Usine by CBo Territoria ». En cas de non-respect de ce règlement, L’Usine se réserve le droit d’exclure l’utilisateur de l’espace.

Responsables

Responsable du centre : Emilie Taochy - 0262 61 60 60

En cas d’absence, contactez : Michèle Nas de Tourris – 0262 53 24 41

Adhésion

Tout utilisateur doit payer sa cotisation avant d’utiliser l’espace.

Accès  général

L’espace est ouvert de 9h à 18h du lundi au vendredi.

Accès  visiteurs

Les visiteurs doivent se présenter à l’accueil de l’espace et vous appelez pour que vous veniez les chercher.

Le responsable de l’espace aura la liste des organisations et du contact à appeler.

En dehors des horaires de bureaux (Du lundi au vendredi de 9 h à 18h), il est interdit d’inviter des personnes externes sans autorisation.

Propreté  et  entretien

Une entreprise de nettoyage passe tous les jours pour nettoyer les espaces communs et vider les poubelles dans les espaces privatifs, et deux fois par semaine pour nettoyer les espaces privatifs.

Entre temps, chacun est responsable de la propreté de l’espace. Les salles de réunion doivent être laissées propres et rangées après chaque utilisation.

Les denrées alimentaires et boissons sucrées ne doivent pas être conservées dans les espaces de travail.

Dans la cuisine, la vaisselle doit être lavée après usage ou déposée dans le lave-vaisselle s’il y a encore de la place. La vaisselle ne doit pas traîner dans l’évier. Les restes alimentaires doivent être jetés aussitôt dans la poubelle. Rien ne doit être jeté dans l’évier.

Chaque occupant doit également veiller à la propreté des toilettes.

L’alcool est interdit dans les locaux.

Les animaux ne sont pas admis sur le site.

Fumeurs

En application du décret n°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à usage collectif, il est interdit de fumer dans tout l’établissement. Les mégots de cigarette doivent être jetés proprement dans les cendriers fournis à l’extérieur du bâtiment.

Utilisation  de  l’espace

Les occupants doivent signaler à l’office manager sans délai les anomalies (panne, fuite, casse, salissure, etc.) et situation dangereuse qu’ils constatent.

Les issues, passages et couloirs ne doivent pas être obstrués.

Aucun liquide inflammable ou combustible ne doit être conservé sur le site. L’utilisation de produits dangereux, toxiques par inhalation ou inflammables est interdite. Le non-respect de cette disposition, mettant en danger la sécurité des personnes dans l’établissement, peut entraîner une exclusion immédiate prononcée par le responsable de la société.

Après usage, les équipements empruntés doivent être remis à leur place d’origine, propres et en état de marche.

Pour ne pas gêner les autres utilisateurs de l’espace, les occupants doivent respecter la confidentialité et un minimum d’intimité.

Afin de respecter un certain niveau sonore, des cabines sont à votre disposition pour les appels téléphoniques.

Le besoin de silence des travailleurs doit être respecté. Vous devez utiliser votre matériel (ordinateurs, téléphones) en mode silencieux ou utiliser un casque.

Salles  de  réunion

Nous disposons de deux salles de réunion : les réservations se font obligatoirement en ligne via les agendas partagés ce qui permet d’informer les autres utilisateurs de la disponibilité des salles.

Après chaque réunion, la salle de réunion doit être prête pour un nouvel usage, donc propre et rangée.

Il est attribué un quota d’heures maximum de réunion à chaque entité cliente, à savoir 8 heures par semaine, à raison de 2 h par jour.

Espaces  communs

Des espaces communs sont à votre disposition avec babyfoot, canapés, machine à café, réfrigérateur, micro-ondes et lave-vaisselle. Nous comptons sur chacun pour tenir ces espaces propres. Le réfrigérateur sera vidé tous les vendredis soir des aliments périssables.

Utilisation  du  réseau  informatique  interne

L’espace est connecté en fibre optique. Si vous avez des problèmes de connexion, referez-vous à  l’office manager.

L’infrastructure réseau est gérée par L’Usine, il est donc interdit d’apporter ou d’essayer de modifier soi-même le réseau informatique ou le paramétrage wifi de quelque manière que ce soit.

D’une façon générale, chaque occupant doit adapter l’utilisation du réseau interne de telle sorte que celui-ci reste accessible, de façon satisfaisante, par tous les occupants. Pour cela les accélérateurs de téléchargements sont prohibés.

Par ailleurs, les utilisateurs du réseau informatique interne doivent respecter la législation en vigueur. L’accès aux sites illicites est prohibé et l’Usine se réserve le droit de surveiller le respect de cette interdiction.

Connexion  et  utilisation  du  wifi

L’Usine fournit un accès wifi. L’utilisation du wifi est comprise dans les formules. Cependant, elle est soumise à l’acceptation des règles et lois en vigueur.

L’utilisateur s’engage à utiliser le service wifi conformément à la loi. Il ne doit pas utiliser le service à des fins illégales: téléchargements de fichiers illégaux, mise en ligne de contenus ou d’informations illégaux (toutes informations, textes, images, messages, vidéos ayant un caractère violent, raciste, d’incitation à la violence ou à la haine, dégradant, pornographique ou pédophilique, et/ou portant atteinte à l’intégrité des utilisateurs).

Il s’engage également à respecter la législation sur les données personnelles et les traitements automatisés d’informations ainsi que la législation et les textes relatifs aux droits d’auteur, marques, brevets, à la propriété intellectuelle. Il s’interdit toute reproduction ou usage en violation de ces législations.

Dans le cadre de l’utilisation du service wifi, il est interdit de récolter toutes informations de tiers sans leur consentement, de diffamer ou menacer une personne, de tenter d’obtenir un accès non autorisé à un service ou un fichier, de diffuser des éléments protégés par la propriété intellectuelle sans avoir les autorisations requises, d’adresser tout courrier quelle que soit sa forme comprenant des propos menaçants, injurieux, diffamatoires ou illicites, de transmettre un virus ou tout autre programme nuisible aux tiers.

L’utilisateur doit vérifier qu’il dispose des équipements matériels, logiciels, navigateurs et anti-virus lui permettant d’utiliser pleinement ce service. Il est seul responsable de la sécurité de ses équipements. L’espace ne peut être tenu de responsable en cas de préjudices directs et/ou indirects subis du fait de l’utilisation du service wifi.

L’espace informe les utilisateurs du service que les dispositions applicables en matière de lutte contre le terrorisme impliquent l’obligation de conserver pendant une durée de 12 mois les données techniques de connexion.

L’espace pourra suspendre temporairement ou définitivement le service wifi en cas de non-respect de ces règles sans que l’utilisateur ne puisse prétendre à une indemnisation ou réparation.

Sécurité et respect de la vie privée

L’espace informe les utilisateurs du service que les dispositions applicables en matière de lutte contre le terrorisme impliquent l’obligation de conserver pendant une durée de 12 mois les données techniques de connexion.

Ces exigences consistent à produire pour chaque usager authentifié une trace précise de toutes les activités réalisées (consultation, téléchargement, écoute multimédia, courriel, discussion, blog, etc.). Dans le cadre de la cybersurveillance et pour répondre aux exigences de la CNIL, la production de ces traces est associée aux mécanismes suivants afin d'en assurer la non-répudiation et afin de garantir la protection de la vie privée :

•          les flux liés à l'authentification des utilisateurs sont chiffrés. Les usagers peuvent changer leur mot de passe à tout moment. Ces mots de passe sont stockés chiffrés. Les fichiers de trace peuvent être chiffrés. Ces précautions permettent de prévenir l'accusation d'un autre usager ou d'un administrateur d'avoir récupéré, exploité ou modifié des données ;

•          la consultation directe des activités Internet nominatives est impossible. En effet, les traces des connexions sont volontairement « éclatées » dans plusieurs fichiers dont les domaines sont séparés (authentifications d'un côté et activités Internet de l'autre). L'imputation des connexions n'est ainsi rendue possible qu'après un travail d'agrégat sur ces fichiers (réservé aux autorités judiciaires). L’Usine confirme que l'interface graphique de gestion de notre infrastructure ne présente aucune donnée nominative liée aux activités réalisées sur Internet ;

•          L’Usine n’utilisera les informations recueillis sur les activités réalisées pour aucun autre objectif que la supervision et la sécurisation du réseau (en aucun cas, des données ne seront exploitées à des fins commerciales)

Imprimante

Les imprimantes sont mises à disposition par L’Usine, elles ne doivent pas être ouvertes sans l’accord de l’office manager.

Le paramétrage des imprimantes ne doit lui aussi pas être modifié sans accord de l’office manager.

Courrier  &  livraisons

Pour les entreprises domiciliées, le courrier sera à récupérer à l’accueil.

Les entreprises concernées par les livraisons devront récupérer rapidement leur marchandise à l’accueil, pour éviter que celui-ci soit encombré.

Affichage  et  communication

Vous êtes autorisés à afficher nom et/ou logo de votre entreprise sur les portes de votre/vos bureau(x) à l’intérieur de l’espace.

Evénements

Pour ceux souhaitant organiser des ateliers, des formations ou des événements, vous devez adresser vos propositions au responsable du site.

L’organisation d’un événement doit être planifiée (réservation des lieux pour les dates prévues, thématique abordée, nombre d’intervenants, préparation, etc.) et dans le respect des règles d’utilisation générale (nettoyage, gestion des déchets si besoin, etc.)

Respect  d’autrui

L’espace de coworking L’Usine est un lieu d’échange et de partage entre coworkers, chacun est tenu de respecter autrui, ses convictions et ses idées, sa vie privée et entretenir de bonnes relations avec les autres utilisateurs du site.

Sécurité  des  biens

Les biens, valeurs et équipements personnels sont sous la seule responsabilité de leur propriétaire. Les utilisateurs de L’Usine peuvent s’équiper de casiers personnels ou d’éléments de rangement sécurisés.

L’Usine ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol et de dégâts sur votre matériel.

Chaque jour, le dernier occupant doit s’assurer que toutes les lumières sont éteintes et toutes les ouvertures fermées.

Les badges d’accès sont nominatifs, et la personne à qui est confié le badge est responsable de cette carte d’accès.

La perte d’une clef ou d’un badge doit être aussitôt signalée à l’office manager et sera facturée.

 

Fait à Sainte-Marie, le      17/11/2016.